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ACADEMIE DE SOPHROLOGIE (Académie de Sophrologie de Paris)

Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 8 000 €

Siège social : 20 rue Henri Bocquillon, 75015 Paris

SIREN : 407 943 000 — RCS Paris 407 943 000

Représentante légale : Chantal Tortochot Chéné

E-mail : [email protected] — Tél. : 01 45 57 27 20

L'Académie n'a pas désigné de Délégué à la Protection des Données (DPO). Pour toute question relative à vos données personnelles, vous pouvez contacter l'Académie à l'adresse ci-dessus.

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• Données d'identification : nom, prénom, adresse e-mail, téléphone.
• Données de facturation : adresse, informations de commande. (Les données de paiement — numéro de carte — sont traitées directement par notre prestataire de paiement et ne sont pas conservées par l'Académie.)
• Données de connexion et d'usage : identifiants de compte, progression dans les formations, modules consultés, résultats aux questionnaires.
• Données techniques : adresse IP, type de navigateur, données de navigation (cookies).

Les traitements mis en œuvre par l'Académie et leurs bases légales sont les suivants :

• Gestion des commandes, accès aux formations, facturation — base légale : exécution du contrat.
• Suivi pédagogique, évaluation, délivrance d'attestations (obligations Qualiopi) — base légale : exécution du contrat / obligation légale.
• Gestion de la relation client et du support — base légale : exécution du contrat / intérêt légitime.
• Envoi d'informations commerciales / newsletter — base légale : consentement.
• Respect des obligations comptables et légales — base légale : obligation légale.
• Mesure d'audience et amélioration du site — base légale : consentement (cookies) / intérêt légitime.

Les données sont destinées aux services habilités de l'Académie et, le cas échéant, à ses sous-traitants :

• Kajabi (société américaine) : hébergement du site et de la plateforme e-learning, traitement des paiements, et envoi des e-mails et de la newsletter ;
• Google (société américaine) : mesure d'audience et analyse de la fréquentation du site via Google Analytics et Google Search Console ;
• Les autorités administratives ou judiciaires lorsque la loi l'exige.

Ces sous-traitants n'agissent que sur instruction de l'Académie et sont tenus à des obligations de confidentialité et de sécurité conformes au RGPD. L'Académie ne vend ni ne loue vos données personnelles à des tiers.

Certains prestataires (notamment Kajabi et Google, sociétés établies aux États-Unis) hébergent ou traitent des données en dehors de l'Union européenne. Ces transferts sont encadrés par des garanties appropriées au sens du RGPD :

• Kajabi : clauses contractuelles types de la Commission européenne (version du 4 juin 2021), intégrées à son accord de protection des données ;
• Google (Google Analytics) : adhésion au cadre de protection des données UE–États-Unis (EU–U.S. Data Privacy Framework), complété par les clauses contractuelles types.

Vous pouvez obtenir une copie de ces garanties en écrivant à [email protected].

• Données de compte et de formation : pendant la durée de la relation contractuelle, puis archivage selon les obligations Qualiopi et légales.
• Données de facturation / comptables : 10 ans (obligation légale).
• Données de prospection commerciale : 3 ans à compter du dernier contact.
• Cookies : 13 mois maximum.

Les formations et services de l'Académie s'adressent à des personnes majeures (sophrologues en activité ou en cours de cursus). Le site n'est pas destiné aux mineurs et l'Académie ne collecte pas sciemment de données concernant des personnes de moins de 18 ans. Si vous estimez qu'un mineur nous a communiqué des données, contactez-nous afin que nous procédions à leur suppression.

Conformément au RGPD et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez des droits suivants :

• droit d'accès, de rectification et d'effacement ;
• droit à la limitation et à la portabilité ;
• droit d'opposition au traitement et droit de retirer votre consentement à tout moment ;
• droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès.

Pour exercer ces droits, contactez :

• par e-mail : [email protected], ou
• par courrier : ACADEMIE DE SOPHROLOGIE, 20 rue Henri Bocquillon, 75015 Paris.

Une preuve d'identité pourra être demandée. L'Académie s'engage à répondre à votre demande dans un délai d'un mois à compter de sa réception (délai pouvant être prolongé de deux mois en cas de demande complexe, auquel cas vous en serez informé).

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) : 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — www.cnil.fr.

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